Tart'El – Pâtisserie artisanale
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par : Tart'El
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Siège social : 12 rue André Ampère, 59160, Lille
Numéro RCS : 942656398
TVA intracommunautaire : FR69942656398
Responsable de la publication : Elvira Tarassov
Contact : 07.45.15.20.16
E-mail : formulaire de contact
2. Hébergement
Le site est hébergé par : Hetzner Online GmbH
Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
Téléphone : +49 (0)9831 505-0
Site web : https://www.hetzner.com
3. Activité
Tart'El est une pâtisserie artisanale proposant la vente de pâtisseries et gâteaux, notamment via commande en ligne et retrait / livraison selon les modalités indiquées sur le site.
L'activité est soumise au régime artisanal et immatriculée auprès de RCS sous le numéro précisé ci‑dessus.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, recettes, photographies, visuels, logos, charte graphique, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Tart'El, ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
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7. Responsabilité
Tart'El s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions éventuelles.
L'accès au site peut être interrompu à tout moment pour des raisons techniques, de maintenance ou de mise à jour.
8. Liens externes
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Tart'El.